Sélestat, ville alsacienne historique, est entourée de villages pittoresques tels que Marckolsheim, Châtenois et Muttersholtz. Le BRS Sélestat est un outil pour rendre davantage accessible la propriété à davantage de foyers.
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BRS à Sélestat : Quelle zone ?
La zone BRS Sélestat est la zone B dans le département du Bas-Rhin.
Quels programmes BRS à Sélestat ?
Sa population avoisine les 20 000 habitants, avec une croissance démographique modérée. Les prix de l’immobilier y sont abordables, mais la ville nécessite plus de logements abordables pour répondre à la demande croissante.
Des programmes en BRS Sélestat sont en cours de réflexion.
L’obtention d’un bien en bail réel solidaire est permis lorsque les revenus du foyer sont en dessous de certains limites de revenus.
Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Sélestat
Par exemple les maxima de revenus de l’année N-2 à ne pas dépasser pour avoir droit à l’obtention d’un logement en BRS à Sélestat.
| Composition du foyer | Plafonds BRS 2024 en zone B1 |
| 1 personne seule | 37 581 € |
| 2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*) | 56 169 € |
| 3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage* | 67 517 € |
| 4 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage | 80 875 € |
| 5 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage | 95 739 € |
| 6 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage | 107 738 € |
| Personne supplémentaire | 12 005 € |
Elise, musicienne talentueuse, et Hugo, employé de bureau passionné de littérature, cherchent un appartement près de la scène artistique pour cultiver leurs intérêts. Le BRS Sélestat leur ouvre la voie vers un lieu propice à l’épanouissement de leur créativité et de leur amour pour les arts dans leur propre appartement après des années de location.
Quels avantages en BRS à Sélestat ?
- Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Sélestat
- Avoir droit à un allègement partielle de la taxe foncière
- Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
- Avoir une garantie de revente du logement
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Quelles différences entre le Prix maîtrisé à Sélestat et le BRS à Sélestat ?
Le Prix Maîtrisé à Sélestat permet aussi de devenir propriétaire à prix réduit seulement dans le cas de la primo-accession.
Le BRS à Sélestat ne rend pas obligatoire cette condition.
Quelles différences entre le PSLA à Sélestat et le BRS à Sélestat ?
Le PSLA à Sélestat est un dispositif d’accession à la propriété en deux temps :
- Dans une première phase, les acquéreurs restent locataires et honorent une redevance locative et une redevance acquisitive.
- Après cette phase et après avoir fait le point sur leur capacité de remboursement, ils ont la possibilité de devenir totalement propriétaire à Sélestat.
Le BRS à Sélestat n’impose pas cette phase où le futur acquéreur reste locataire. Les acquéreurs sont directement propriétaires à Sélestat.
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Les villes en BRS dans le Bas-Rhin
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