Pontault-Combault, située en Île-de-France, est une ville dynamique en plein essor entourée de villes telles que Roissy-en-Brie, Émerainville et Ozoir-la-Ferrière. Avec l’augmentation de sa population et de son activité économique, Pontault-Combault fait face à une demande croissante en logements. Le BRS Pontault-Combault a été conçu pour rendre davantage accessible la propriété au plus grand nombre.
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BRS à Pontault-Combault : Quelle zone ?
La zone BRS Pontault-Combault est la zone A dans le département de la Seine-et-Marne.
Quels programmes BRS à Pontault-Combault ?
Avec 37 600 habitants, Pontault-Combault est en croissance, et devenir propriétaire s’avère difficile.
Des programmes en BRS Pontault-Combault sont en cours de réflexion.
L’acquisition en bail réel solidaire est permis lorsque les revenus du foyer restent inférieurs à certains limites de ressources.
Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Pontault-Combault
Ainsi les limites de ressources de l’année N-2 à prendre en compte pour être éligible à l’acquisition d’un logement en BRS à Pontault-Combault.
| Composition du foyer | Plafonds BRS en zone A |
| 1 personne seule | 37 581 € |
| 2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*) | 56 169 € |
| 3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage* | 73 630 € |
| 4 personnes ou personne seule + 2 personnes à charge | 87 909 € |
| 5 personnes ou personne seule + 3 personnes à charge | 104 592 € |
| 6 personnes personnes ou personne seule + 4 personnes à charge | 117 694 € |
| Personne supplémentaire | 13 116 € |
*A partir de 2024, un jeune ménage est désigné comme un couple (personnes mariées, vivant en concubinage ou liées par un pacte civil de solidarité) dont la somme des âges révolus ne dépasse pas 55 ans.
Par exemple, Sarah infirmière et Thomas, un employé administratif passionné par les chiffres, ont toujours rêvé d’avoir leur propre logement. Cependant, en raison des contraintes financières, ils ont dû repousser leur projet. Grâce au dispositif BRS (Bail Réel Solidaire) Pontault-Combault, Sarah et Thomas voient une lueur d’espoir pour réaliser leur rêve.
Quels avantages en BRS à Pontault-Combault ?
- Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Pontault-Combault
- Avoir droit à un allègement partielle de la taxe foncière
- Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
- Avoir une garantie de revente du logement
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Les villes avec BRS en Seine-et-Marne
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